CONDITIONS GÉNÉRALES DE PARTICIPATION À L’ASSOCIATION


1. Annulation, Absences, Maladie :
Les cours fonctionnent par trimestre (Janvier à mars / Avril à juillet /Septembre à Décembre). Il est possible de
débuter dans un groupe en cours de trimestre s’il dispose encore de places disponibles.
Etant donné que FRANZ ne reçoit aucune subvention de l’Etat et que les tarifs sont calculés au plus bas, nous
devons appliquer des règles relativement strictes en ce qui concerne les démissions : Il n’est possible de quitter un
cours qu’en fin de trimestre. Pour quitter un cours il faut le signaler par écrit 3 mois avant à son animateur/-trice
(voir adresse email ci-dessous) ou à la présidence (info@franzmuenchen.de). Des exceptions (déménagement,
maladies,…) sont livrées à l’appréciation de la présidence.
Si un enfant est absent du groupe pour cause de maladie, vacances, etc… les frais de cours et de cotisation doivent
quand même être payés dans leur totalité. Il n'y a pas de déduction possible pour absence à un ou plusieurs cours.
Il n’est pas non plus possible de faire une pause tout en restant inscrit à un cours.
Un enfant peut être exclu d’un cours si son comportement n’est pas compatible avec le groupe (après les
discussions nécessaires entre parents, animateurs et présidence). Les frais de cours et de cotisation seront alors
remboursés à l’appréciation de la présidence.
L’annulation d’un cours peut être faite exceptionnellement à l’appréciation de l’animateur/-trice. Les séances
n'ayant pu avoir lieu pour cause d'absence d'un enseignant seront remboursées à la fin du semestre si elles n'ont
pu être effectuées à une date ultérieure. Deux semaines libres pourront être gardées à la fin de l'année scolaire
pour pouvoir y placer des séances de remplacement le cas échéant.
Si les effectifs du cours ne sont pas suffisants, les élèves seront orientés vers d’autres antennes. Cette mesure peut
être appliquée en fin de trimestre si nécessaire.
Si des photos de vos enfants sont prises par le personnel de Franz, celles-ci ne seront jamais utilisées sans votre
autorisation.
Un enfant dont l'état de santé est affecté par un ou plusieurs symptômes importants (fièvre, diarrhée,
vomissements, etc.) ne peut être admis dans le cours. Si l’animateur/-trice juge que l'enfant est malade il devra
quitter le cours. Les parents ayant eu connaissance d’atteinte d’une maladie contagieuse s’engagent à l’annoncer à
l’animateur/-trice du groupe. Ils s’engagent également à ne pas participer au cours en cas de possibilité d’infections
des autres participants. Les parents contrevenants à cette disposition sont susceptibles de sanctions
(avertissement ou en cas de manquement très grave renvoi possible de l’association).


2. Modalités d’inscription et de paiement:
L’inscription au cours n’est possible que sous condition d’adhésion à l’association FRANZ MÜNCHEN e. V. (Statuts,
Déclaration de protection des données, Fiche d’inscription). La cotisation annuelle pour l’adhésion à l’association
FRANZ MÜNCHEN e.V. est de 78 € par année et par famille et est non-remboursable. Pour toute nouvelle adhésion
à partir du 1er Juillet de l’année en cours, la cotisation est réduite à 39 €. La participation au cours n'est possible
qu'après avoir rendu la fiche d’inscription remplie et signée. Il n'y a pas de déduction possible pour absence à un
ou plusieurs cours.
La trésorière de l’association FRANZ MÜNCHEN e.V. vous enverra une facture au début de chaque trimestre.
Veuillez s’il vous plaît préciser sur l'ordre de virement : votre groupe, le nom et prénom de l’enfant et la
référence de la facture. Tout trimestre entamé est dû à partir de la date du démarrage officiel du cours, séances
d'essai comprises. Pour une inscription en cours d'année, ce règlement est appliqué à partir de la date qui vous sera
notifiée comme date de début de cours pour votre enfant.

________________________________________________________________________________________________________________________________
Le compte de l'association FRANZ MÜNCHEN e.V. est le suivant :
IBAN : DE22 7015 0000 0087 1697 93,
BIC : SSKMDEMMXXX,
KtoNr. : 87 169 793
BLZ : 701 500 00 (Stadtsparkasse München).

________________________________________________________________________________________________________________________________
Franz München e.V. étant une association reconnue d’utilité publique, la cotisation et les dons sont déductibles
des impôts. Veuillez préciser « Mitgliedschaft » ou « Spende » sur l’ordre de virement. Les frais des cours ne sont
pas déductibles.
La cotisation doit être payée en avance pour toute l’année. Les frais de cours sont à payer en avance pour le
trimestre sous quinze jours après réception de la facture envoyée par mail par la trésorière de l’association.
En tant que membre cotisant, vous pourrez bénéficier du tarif réduit pour toute inscription aux ateliers ludiques
organisés par l’association.
________________________________________________________________________________________________________________________________
TARIFS (valides jusqu’à mai 2020)
Nos tarifs pour l’année 2019/2020 sont les suivants :
Cotisation familiale annuelle
La cotisation annuelle (par famille) est de 78 € *
(*Pour toute inscription effectuée à partir du 1er Juillet de l’année en cours, la cotisation annuelle est de 39€.)
À noter : La cotisation est déductible des impôts sur simple copie de relevé de compte et de la facture.


Frais de participation pour le Bébé-Club/ Mini-Club
Tarif du cours/mois: 16,00 €
Tarif du cours/mois pour inscription d’un 2ème enfant : 8,00 €
Pour le 2ème enfant, les frais de participation au groupe seront facturés à partir de ses 6 mois.


Frais de participation pour l’Atelier Théâtral / l’Atelier Créatif / le cours de Yoga / le cours de danse / le cours
d’Éveil Musical et les cours de Français
Tarif du cours/mois: 26,00 €
Tarif du cours/mois pour inscription d’un 2ème enfant : 20,00 €
Tarif du cours/mois pour inscription d’un 3ème enfant : 11,00 €


Important :
·Prière d’être là à l’heure afin que le cours se termine à l’heure.
·Les parents sont responsables pour/de leurs enfants.
·Les cours n’ont pas lieu pendant le mois d’août et les vacances de Noël, ainsi que les jours fériés s’ils
tombent le jour du cours. Pendant les vacances scolaires, les cours ont lieu à l’appréciation de l’animateur/-
trice. L’annulation d’un cours peut être faite exceptionnellement à l’appréciation de l’animateur/-trice.
·Pour faciliter l’organisation des activités, nous vous prions de prévenir à l’avance l’animateur/-trice en cas
d’absence.


Contact Présidence                          : Sandrine    VALLAR    (info@franzmuenchen.de)    

Contact Antenne    Laim                  : Fanny    IRLINGER    (laim@franzmuenchen.de)    

Contact Antenne    Haidhausen     : Philippe    PLANCHON    (haidhausen@franzmuenchen.de)  

Contact Antenne    Freimann          : Mylène    BURGET    (freimann@franzmuenchen.de)  

Contact Antenne    Berg-am-Laim  : Fanny MARQUAIRE et Olivier PROVOOST  (berg-am-laim@franzmuenchen.de)    

Contact Antenne    Schwabing       : Sandrine    VALLAR    (schwabing@franzmuenchen.de)  

Contact Antenne    Maxvorstadt    : Sandrine    VALLAR    (maxvorstadt@franzmuenchen.de)  

Contact Antenne    Westend           : Emily    Pickerill    (westend@franzmuenchen.de)  

Télécharger
Conditions générales
Conditionsgenerales_F_Sept_2019.pdf
Document Adobe Acrobat 1.3 MB
Télécharger
Conditions générales en allemand
AllgTeilnahmebedingungen_DE_Feb_2019.pdf
Document Adobe Acrobat 1.3 MB